Mentions légales
Éditeur du site
L Forms — EURL
Siège social : 1 rue de Stockholm, 75008 Paris
SIREN : 917 775 348
SIRET : 917 775 348 00019
RCS : RCS Paris 917 775 348
TVA intracommunautaire : FR68917775348
Capital social : 100 €
Email : info@l-forms.fr
Directeur de la publication
Sébastien Lavie, gérant de L Forms.
Hébergeur
IONOS SARL
7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
RCS Sarreguemines B 431 303 775
www.ionos.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus (textes, images, photographies, marques, logo, design) présents sur ce site est la propriété exclusive de L Forms ou de leurs auteurs respectifs, et est protégé par le droit d'auteur ainsi que par le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable du Vendeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
L Forms s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne saurait être tenue responsable d'erreurs, d'omissions ou de l'indisponibilité temporaire du service. Les contenus sont fournis à titre informatif et ne constituent pas un engagement contractuel ; seules les conditions générales de vente (CGV) et les documents contractuels signés font foi.
Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. L Forms n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité, leur contenu ou leur politique de confidentialité.
Données personnelles
Pour toute information sur le traitement de vos données personnelles, voir la Politique de confidentialité.